Conditions générales
Les règles du service, sans petites lignes.
Dernière révision : 13 septembre 2026
Ce texte juridique est incomplet
Ce qu’est ce service
ConstruQthor est une plateforme pour construire, publier et gérer des sites web et des codes QR, fournie par {{RAISON SOCIALE}}.
Ton compte
Tu es responsable de garder ton mot de passe en sécurité et de ce qui est fait depuis ton compte.
Un compte peut être suspendu s’il est utilisé pour quelque chose d’illicite ou pour nuire à la plateforme ou à d’autres clients.
Ton contenu est à toi
Ce que tu publies sur tes Sites reste à toi. La plateforme ne fait que l’héberger et le servir pour fournir le service.
Tu es responsable d’avoir le droit d’utiliser les textes et les images que tu téléverses.
Forfaits et paiements
Les prix et les limites de chaque forfait sont ceux affichés sur la page des tarifs au moment de la souscription.
Aujourd’hui le paiement est enregistré à la main (un virement ou un paiement hors de la plateforme) et la facture reste en attente jusqu’à sa confirmation ; dès qu’il y aura une passerelle de paiement, ce sera indiqué pendant le paiement.
En cas de résiliation, le forfait reste actif jusqu’à la fin de la période payée et le compte passe ensuite au forfait gratuit. Ce qui dépasse ses limites est conservé, mais rien de plus ne peut être créé.
Disponibilité
Nous travaillons à garder le service toujours disponible, mais il n’y a pas encore d’engagement de disponibilité (SLA) avec indemnisation. Quand il y en aura un, il sera publié ici.
Droit applicable
Ce service est régi par le droit de {{JURIDICTION}}, et tout litige est soumis à ses tribunaux.